France – Medals – Accord-cadre de fournitures et livraisons de médailles pendantes pour les championnats de l'UNSS

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de médailles pendantes pour les championnats que l'UNSS organise pendant l'année scolaire ; l'UNSS appelle « médaille pendante » un ensemble composé : - D'un cercle en métal personnalisé (Or - Argent - Bronze) ; - D'un ruban personnalisé auquel est suspendu le cercle en métal. Les fournitures de médailles pendantes devront faire l'objet d'une livraison directement dans les services régionaux organisateurs des championnats ou dans les lieux indiqués par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur prévoit une prestation supplémentaire éventuelle (PSE n°1) portant sur la fourniture de médailles pendantes en bois conformément aux spécifications du CCTP. Les candidats sont tenus de remettre un chiffrage de cette PSE dans le Bordereau des Prix Unitaires. L'UNSS se réserve la possibilité de retenir ou non cette PSE lors de l'attribution du marché ou en cours d'exécution dans les conditions prévues au CCAP. La PSE n'entre pas dans le calcul de la note de prix de l'offre de base, sauf décision contraire expressément prévue au présent règlement de la consultation.